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Modifications de la délibération du 15 décembre 2014 instituant.
Mme lemoine indique que.L.U.I.
Monsieur le Maire ajoute que dautres sujets liés aux ressources humaines pourraient émerger : organisation du travail (temps de travail, congés avantages liés à des décisions prises depuis de nombreuses années, etcces questions commencent à être traitées dans des collectivités voisines.
Lagrange rappelle que la demande de subvention a fait lobjet dune délibération au cours du précédent conseil municipal.Après avoir entendu lexposé du rapporteur, le conseil municipal, à lunanimité, approuve le nouveau montant de lattribution de compensation.Jouty : il considère que la faible fréquentation est le contrecoup des évènements passés.Cette mission comprenait deux axes principaux : lélaboration dun agenda de la biodiversité locale et la sensibilisation du public.Pichard qui a donné pouvoir.Notre ambition sera comme les années précédentes le maintien dune qualité de services à nos concitoyens tout en veillant à lutilisation rationnelle des deniers publics. .Par conséquent les conventions de délégation de compétence conclues avec les communes organisant le transport scolaire des élèves des écoles maternelles et élémentaires doivent être révisées pour sadapter aux dispositions du règlement communautaire.les accueils périscolaires : gratuits le matin, les enfants sont accueillis de 7h30 à 8h20, payants le soir, de 16h30 à 18h30 avec fourniture du goûter.Jouty préconise deux solutions : - fermer la piscine pendant deux ans permettrait déconomiser une somme conséquente qui serait ensuite affectée à la réalisation des travaux de sécurisation de léquipement.Renouvellement de la convention dobjectifs avec le Comité des Fêtes de Sanvignes Le conseil municipal, à lunanimité, décide de renouveler la convention dobjectifs conclue avec le comité des fêtes pour lannée 2014.La police a auditionné, grâce à la vidéo-surveillance qui équipe le site, un certain nombre de personnes qui étaient entrées à la piscine.Defachelle Christian - Mme Zaréba Françoise -.Les trois questions suivantes ont été ajoutées à lordre du jour avec lautorisation des conseillers municipaux.Dans le cadre de la territorialisation.«Après plusieurs entretiens avec la population, léclairage public reste un point sombre à éclaircir.
Le conseil municipal, à lunanimité, approuve cette convention.
Il fait remarquer que le conseil municipal naugmentera pas les taux dimposition locale pour la quatrième année consécutive.





Le conseil municipal, à lunanimité, donne son accord sur la composition.C.A.S.

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